1-MENTIONS LÉGALES

Droits d’auteur

Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Sélection Brocante bénéficie, en sa qualité d’auteur de cette création originale, d’une protection et des droits réservés par la loi.

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de Sélection Brocante en sa qualité d’auteur.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel Sélection Brocante se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.

Droits de propriété intellectuelle

Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l’objet d’autres droits de propriété intellectuelle au profit de Sélection Brocante ou d’un tiers. Aucun droit d’utiliser de tels droits de propriété intellectuelle n’est accordé ici.

Informations complémentaires

Sélection Brocante a déclaré son site à la CNIL sous le numéro X3g2178506n.


Hébergement du site

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Ce site utilise le CMS WordPress. Il est responsive, c’est à dire qu’il s’adapte à toutes les tailles d’écrans. Les éléments graphiques qui y sont présentés sont la propriété de selection-brocante.fr.


Directeur de publication

Sandrine Blanc
Entreprise individuelle :
Sélection Brocante
Blanc Sandrine
15 impasse de la Cure
26450 CHAROLS
SIRET 82976698900018
APE 47.91A – R.C.S. Romans

sandrine@selection-brocante.fr

06 87 83 75 71

TVA non applicable, article 293 B du CGI

Médiation

Conformément à l’article R 152-1 du code de la consommation, le client peut gratuitement recourir au service de médiation MEDYCIS, par voie électronique : www.medicys.fr, ou par voie postale : MEDICYS- Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice- 73, Boulevard de Clichy, 75009 – Paris, pour toutes les réclamations déjà déposées par écrit auprès du service clientèle du vendeur depuis moins d’un an et non satisfaites.

2-LIVRAISON

NOS MODES DE LIVRAISON

Conditions de livraison

Services Colissimo :

Vos produits vous sont remis en main propre à l’adresse de votre choix. En cas d’absence, votre colis est déposé dans votre boîte aux lettres si son volume le permet. Dans le cas contraire, un avis vous informe du passage du facteur. Vous disposez alors de 10 jours ouvrables pour retirer votre colis dans votre bureau de poste. Passé ce délai, celui-ci nous sera automatiquement renvoyé.

La lettre suivie :

La lettre suivie permet d’envoyer tout courrier ou petit objet de 3 cm d’épaisseur maximum et jusqu’à 3 kg pour les envois en France métropolitaine et outremer. Le poids maximal des documents et objets expédiés via la lettre suivie est limité à 2 kg pour les envois à l’international. La lettre suivie offre la possibilité de suivre l’acheminement de l’envoi sur Internet 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sur le site de la Poste, par SMS ou par téléphone.

Votre lettre suivie est déposée dans votre boîte aux lettres.

Service Mondial Relay :

Vos produits sont déposés chez un commerçant du réseau Mondial Relay, le plus proche (parmi les 5300 points relais) de l’adresse que vous avez renseigné pour la livraison. Vous êtes informés du numéro de suivi de votre colis dès son envoi et pouvez suivre son acheminement à tout moment sur le site www.mondialrelay.fr . Le commerçant tient votre colis à votre disposition pendant 14 jours. Passé ce délai, le colis nous sera automatiquement retourné.

3-LE PAIEMENT EN LIGNE

3.1 Paiements par carte bancaire avec authentification 3D-Secure

Le protocole 3D-Secure vous permet de bénéficier d’une protection renforcée pour vos achats en ligne grâce à un système d’authentification.

Après avoir validé vos coordonnées bancaires, une fenêtre 3D-Secure gérée par votre banque s’affichera. La saisie d’un code d’authentification, propre à chaque banque (date de naissance, code reçu par SMS…), permettra de vérifier que vous êtes bien le porteur de la carte utilisée pour le paiement. Votre paiement sera validé et votre transaction finalisée après confirmation de la banque.

Attention : vérifiez au moment de votre commande que vous pouvez recevoir le SMS d’authentification.

3.2 Paiements avec PayPal

PayPal est un moyen de paiement sécurisé qui vous permet de payer rapidement vos articles sans partager vos données bancaires avec les sites vendeurs. Il vous suffit en effet de les avoir indiquées lors de la création de votre compte PayPal. Elles sont alors cryptées et sécurisées une fois pour toutes. Si vous possédez déjà un compte PayPal, vous pouvez l’utiliser sur notre site pour régler vos achats rapidement et en toute sécurité.

Si vous n’avez pas de compte PayPal, vous pouvez tout de même choisir ce moyen de paiement. Au moment de régler, vous êtes alors dirigés vers une page PayPal où vous renseignez vos données bancaires et choisissez ou non de créer un compte PayPal.